Panier (0)
Votre panier est vide
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site votre-arbre-a-chat.com les informations suivantes.
Le site votre-arbre-a-chat.com est édité par :
• Nom commercial : Votre Arbre à Chat
• Forme juridique : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
• Code NAF / APE : 47.91A — Vente à distance sur catalogue spécialisé
• Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base)
• Email : contact@votre-arbre-a-chat.com
• Téléphone : 01 84 16 10 97
• Horaires téléphoniques : du lundi au vendredi, de 8h00 à 17h00
Le site est hébergé par :
• Shopify International Limited
• 2nd Floor Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
• Site web : https://www.shopify.com/
L'ensemble du contenu du site votre-arbre-a-chat.com (textes, images, vidéos, logos, marques) est la propriété exclusive Votre Arbre à Chat ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable, conformément à l'article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle.
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible depuis le footer du site.
Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige avec un professionnel.
Médiateur compétent : CNPM — Médiation Consommation
• 27 avenue de la Libération, 42400 Saint-Chamond
• Email : contact-admin@cnpm-mediation-consommation.eu
• Site web : https://www.cnpm-mediation-consommation.eu/
Conformément au règlement (UE) n° 524/2013, l'utilisateur peut recourir à la plateforme de Règlement en Ligne des Litiges mise en place par la Commission européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr/
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : 12 mai 2026